Loisir ou Compétition : Rejoignez un Club de la Fédération

Règles Communes

Règlementation commune à plusieurs disciplines

1 - Règlementation relative aux paris sportifs pour toutes les disciplines

Il est fait interdiction aux acteurs des compétitions (athlètes, entraîneurs, officiels et techniciens d’équipe) :

  • de parier, directement ou par personne interposée, sur les résultats des compétitions ouvertes aux paris, à savoir les compétitions de ski et de snowboard pouvant se dérouler en France (Championnats de France Senior, Coupes du Monde, Championnats du Monde, Jeux Olympiques),
  • de communiquer à des tiers des informations privilégiées obtenues à l’occasion de leur profession ou de leurs fonctions et qui sont inconnues du public,
  • de réaliser des prestations de pronostics sportifs sur les compétitions lorsque les acteurs de la compétition sont contractuellement liés à un opérateur de paris sportifs,
  • et enfin de détenir une participation au sein d’un opérateur de paris sportifs.
Par « acteur », il faut entendre les compétiteurs, entraîneurs, officiels et techniciens d’équipe

2 - Port du casque à l’occasion de la pratique de toutes disciplines nécessitant l’utilisation de Skis à Roulettes

Le port d'un casque affichant la norme DIN EN 1078 [1] est obligatoire. Ces casques doivent être bien réglés et sanglés pendant toute la durée des épreuves (y compris l’échauffement et la récupération), ainsi que pendant toutes les séances d’entraînement.

Aucune modification ne peut être apportée à ces casques.


[1] Norme internationale DIN EN 1078 : helmets for pedal cyclists and for users of skateboards and roller skates.

Commission Règles et Contrôles

Elle rend homogène les règlements des différentes disciplines et aide à l'harmonisation des techniques informatiques de gestion des courses et fichiers.
Les membres de cette Commission sont listés sur ce site dans la partie Structures de la rubrique FFS, Comités et Clubs.

  • BUREAUX TECHNIQUES NATIONAUX
    Il existe un Bureau Technique National par activité : (Alpine, Nordique : Fond, Biathlon, Saut, Rollerski, Freestyle, Snowboard, Télémark, Ski sur Herbe, Ski de Vitesse) et un Bureau Technique Informatique et Chronométrage. Leurs actions sont coordonnées par la Commission Nationale Règles et Contrôles. Leurs membres respectifs sont listés sur ce site dans la partie Structures de la rubrique FFS, Comités et Clubs.
  • BUREAUX TECHNIQUES REGIONAUX
    Les Bureaux Techniques Régionaux regroupent, dans la mesure du possible, l'ensemble des responsables techniques des disciplines suivantes : (Alpine, Fond, Biathlon, Saut, Freestyle, Snowboard, Télémark, Ski sur Herbe, Rollerski, Ski de Vitesse).
    Cette organisation peut permettre, dans certains comités, le cumul de certaines fonctions pour lesquelles il n'est pas nécessaire d'avoir un responsable par discipline.
    Il appartient à chaque Comité Régional de bâtir son Bureau Technique Régional en fonction des règles définies par la Commission Nationale Règles et Contrôles :
    • 1 Président,
    • 1 responsable Informatique et Chronométrage,
    • 1 responsable Sécurité,
    • 1 responsable Statuts Particuliers,
    • 1 responsable par discipline pour Homologation et Classement, Calendrier, Juges et Pistes.
    Le Bureau Technique Régional est dirigé par un président, correspondant privilégié toutes disciplines à qui sont envoyés les circulaires techniques nationales et qui doit en assurer la diffusion.
    Composition : Les membres de ces Bureaux techniques Réginaux sont listés sur ce site dans la partie Structures de la rubrique FFS, Comités et Clubs.

Homologation des Compétitions

7.1 REGLES D’HOMOLOGATION

Toutes les compétitions homologables doivent être inscrites sur le calendrier Fédéral. Elles sont repérées par un numéro matricule appelé CODEX.
Une épreuve ne peut figurer au calendrier National ou Régional que si celle-ci est inscrite par un Club FFS, un groupe de Clubs FFS, un Comité Régional de Ski, un Comité Départemental ou la FFS. Ceux-ci pourront néanmoins déléguer son organisation à un prestataire de service.

7.2 NE PEUVENT ETRE HOMOLOGUEES

que les courses qui respectent tous les règlements en vigueur. Toute compétition sans Délégué Technique ne pourra pas être homologuée.

7.3 L’HOMOLOGATION D’UNE COURSE

est donnée par la signature du Délégué Technique.

7.4 REMISE EN CAUSE DE L’HOMOLOGATION

L'Homologation peut être remise en cause après vérification par :

  • le bureau technique régional,
  • le bureau technique national.
7.5 LE DOSSIER DE REMISE EN CAUSE

Il est transmis à la commission nationale composée :

  • des membres de la commission nationale règles et contrôles,
  • des membres du bureau technique national de la discipline concernée,

en présence des représentants des Comités qui participeront aux discussions mais pas aux décisions.
Cette Commission qui se réunira au plus tard un mois avant le Congrès statuera et transmettra les cas litigieux pour décision au Comité Directeur.

7.6 LES REGLEMENTS

en vigueur sont les règles internationales, leurs applications FFS et les règles édictées par les commissions sportives nationales.

7.7 RECLAMATIONS

Elles doivent être formulées dans les délais et conditions précisées au RIS auprès du Jury.
Pour être prise en considération, la réclamation doit être présentée par écrit par le responsable d’équipe et accompagnée d’un chèque de 20 Euros, qui sera remboursé si la réclamation est acceptée ou qui sera remis au club organisateur dans le cas contraire.
Exceptionnellement, les réclamations contre un officiel ou un concurrent et celles concernant les disqualifications et le chronométrage peuvent être faites verbalement auprès du Jury.
Après la compétition, dans un délai maximum d’un mois, et au besoin en appel de la décision prise par le délégué technique, le président du club concerné pourra formuler une réclamation par lettre recommandée :

  • auprès du bureau technique régional pour les courses régionales et en première instance pour les autres courses (bureau technique national de la discipline concernée).
  • La Commission Nationale Règles et Contrôles jugera en dernier ressort.
7.8 LICENCE ET ASSURANCE

Tous les officiels participants à l’organisation d’une compétition doivent être en possession d’une licence Carte Neige « Compétiteur » ou « Dirigeant » en cours de validité.

7.8.1

Tous les participants à une compétition doivent être en possession d’un titre Fédéral adéquat et en cours de validité.
Toute prise d’un titre fédéral doit être accompagnée d’un certificat médical de non contre indication de la pratique du ski en compétition. Ce certificat doit dater de moins d’un an. Il est recommandé que le club garde une copie de ce certificat.

Directives de Classements

PREAMBULE

Le classement de la liste de fin de saison (Mai ou Juillet suivant les disciplines) définira les classements obtenus par les compétiteurs à jour de leur licence sur la saison active.
Un licencié FFS ne pourra utiliser le classement acquis au cours de la saison précédente que s'il a une licence Compétiteur « Jeune » ou « Adulte » 2017 à jour. En cas de non respect de cette règle lors de la prise en compte des résultats par le centre de calcul FFS les coureurs seront ignorés.

METHODE DE CLASSEMENT

Le classement des coureurs est déterminé par les résultats obtenus dans les concours, traduits sous forme de points

CONCOURS

Les concours doivent figurer sur un calendrier Fédéral de la FFS.
Le CODEX est le repère officiel d'un concours.

REGLES GENERALES

Les résultats des concours doivent être présentés conformément aux règles en vigueur.
Les résultats des concours doivent être homologués. Seuls les résultats des courses homologuées seront pris en compte pour le classement des coureurs.

ATTRIBUTION DE POINTS FFS (liste nationale FFS)

Seules les épreuves inscrites au calendrier Fédéral et homologuées par le Délégué Technique peuvent prétendre à l'attribution de points FFS pour les coureurs ayant un N° de Licence Carte Neige Compétiteur « Jeune » ou « Adulte » à jour.
Le possesseur de la licence Carte Neige « Dirigeant » ne perd pas son historique de résultats lié à son matricule mais il ne pourra pas l’utiliser pour les épreuves FFS.
Les détenteurs de la licence Carte Neige « Dirigeant » seront toujours présents sur les listes et leur classement disparaîtra à partir de la validation de cette licence « Dirigeant ».
Le dirigeant qui souhaite conserver son classement actif devra opter pour une licence « Compétiteur ».

Rapport d’accident pour les Délégués Techniques

Toute blessure survenue lors d’une compétition inscrite au calendrier de la FFS doit faire l’objet d’un rapport du Délégué Technique. Il est le pendant pour la FFS du rapport de blessure de la FIS ; il est assimilable à un constat de la matérialité des faits.

Il est demandé au Délégué Technique :

  • de remplir consciencieusement et au plus vite le rapport d’accident. L’aide des personnels de secours peut-être utile en cas d’accident grave.
  • de l’envoyer le plus rapidement possible au BTR du Comité pour une compétition régionale et à la FFS pour une compétition nationale.

Téléchargement du rapport d'accident (1)

Après enregistrement de ce rapport, il peut être rempli informatiquement ou être renseigné à la main.

(1) Ce rapport est également disponible sur les deux logiciels de courses

Après ouverture du document, il est conseillé de cliquer sur « Mettre les champs en surbrillance » en haut et à droite de l’écran.

  • Les champs apparaissent sur fond bleu clair
  • Certains offrent une liste déroulante de choix

Participation aux Compétitions

Seuls peuvent participer à une compétition inscrite au calendrier National ou Régional les titulaires d’un titre fédéral en cours de validité.

Les règlements spécifiques, par discipline, édictés par la FFS précisent la nature du titre fédéral adéquat (Licence Carte Neige : Compétiteur « Jeune » ou « Adulte », Dirigeant, Loisir ou Ticket Course) rendu obligatoire pour chaque type d’épreuve.

La présentation d’un certificat médical, datant de moins d’un an est obligatoire.

  • Coureurs Etrangers :
    Les coureurs étrangers doivent être titulaires d’un titre fédéral en cours de validité (*):
    • Le « Ticket Course » si le règlement du Ticket Course le permet.
    • La Licence Carte Neige pour tous les autres cas (Licence Carte Neige : Compétiteur « Jeune » ou « Adulte », Dirigeant ou Loisir selon le type d’épreuve)

(*) Fédération Espagnole de Sports d’Hiver et Fédération Andorrane de Ski : une convention de réciprocité des licences permet aux licenciés Espagnols et Andorrans de participer aux compétitions, toutes disciplines, inscrites au calendrier FFS sans titre de participation FFS (Ticket Course, Licence FFS). Néanmoins, ils devront impérativement présenter aux organisateurs leur licence Espagnole ou Andorrane en cours de validité.

(*) Fédération Suisse de Ski : une convention de réciprocité, conclue pour la saison sportive 2015/2016, permet aux licenciés Suisses de participer aux compétitions inscrites au calendrier FFS, sans titre de participation FFS (Ticket Course, Licence FFS), dans les disciplines suivantes : Saut à Ski, Combiné Nordique, Ski de Fond (y compris les courses populaires dites « longues distances ») Rollerski et Biathlon. Néanmoins, ils devront impérativement remettre aux organisateurs un certificat médical de non contre-indication à la pratique du ski en compétition ainsi qu’une copie de la licence sportive ou le formulaire «confirmation de licence» fourni par la Fédération Suisse de Ski dûment complété.

ATTRIBUTION DE TITRE
  • Les règles d’attribution de coupes et de titres sont fixées soit par des règlements fédéraux pour les courses nationales, soit par des règlements locaux pour les autres épreuves.
  • Participation des coureurs de nationalité étrangère aux épreuves, individuelles ou par équipe, ayant pour appellation « Championnats de France » ou « Championnats Régionaux » :
    Un coureur de nationalité étrangère, titulaire d'un titre fédéral en vigueur ou d'une licence FIS (si les Championnats de France sont inscrits au calendrier FIS), admis à participer à une épreuve individuelle de « Championnats de France » ou « Championnats Régionaux » ne pourra pas obtenir le titre de « Champion » ni, selon son classement prétendre à une autre marche du podium. Dans ce cas deux podiums seront réalisés :
    • un podium de l'épreuve,
    • un podium pour le championnat.
    La participation aux épreuves par équipe est autorisée dans la limite d'un coureur de nationalité étrangère par équipe.

Tickets courses (Règlement et Formulaire de commande)

Le Ticket Course est un titre de participation aux compétitions FFS inscrites au calendrier fédéral (national ou régional) ainsi qu'aux courses de promotion toutes disciplines. Le Ticket Course est vendu 15€.


La présentation d'un certificat médical, datant de moins d'un an est obligatoire.

La durée de validité est limitée au jour de la course, par conséquent si une épreuve se déroule sur 2 jours l’organisateur devra délivrer un ticket par jour. Le Ticket Course ne donne pas lieu à l’obtention de point et son titulaire ne figure pas dans le classement national FFS.

Toutes les compétitions ouvertes aux Tickets Courses doivent impérativement figurer au calendrier fédéral (national ou régional) et ainsi disposer d’un codex.

Les garanties d'assurance et d'assistance proposées aux porteurs d'un Ticket Course sont présentées dans le dépliant "Notice d’informations & déclaration d’accident Ticket Course 2016/2017"

Le Ticket Course peut être délivré comme suit :

  • aux Courses populaires de ski de fond régionales ou nationales inscrites au calendrier FFS,
  • Freestyle, Snowboard : aux courses inscrites au calendrier régional ou national à l’exception des Championnats de France,
  • Telemark, Rollerski : aux courses inscrites au calendrier régional ou national,
  • Ski sur Herbe : les courses sous l’appellation « Grand Prix » à l’exception des Championnats de France et Championnats de France « Jeunes ».
  • aux courses de promotion toutes disciplines.
  • Sauf accord spécifique conclu par la FFS avec une Fédération de Ski étrangère (*), aux coureurs étrangers des pays limitrophes à la France participant à des compétitions Régionales toutes disciplines, inscrites au calendrier FFS. A noter qu'ils devront impérativement présenter une licence validée par leur Fédération.
  • Sauf accord spécifique conclu par la FFS avec une Fédération de Ski étrangère (*), aux coureurs étrangers des pays limitrophes à la France participant à des compétitions Nationales de Ski de Fond, de Biathlon, de Saut et de Combiné Nordique (à l'exception des Championnats de France), inscrites au calendrier FFS.A noter qu'ils devront impérativement présenter une licence validée par leur Fédération.

Les commandes de « Ticket Course » seront adressées à la FFS par le club FFS organisateur de l’épreuve à l’aide du Formulaire de commande ci-dessous. Elles devront se faire suffisamment à l’avance et aucun n° de « Ticket course » ne sera attribué avant la réception du chèque de caution.
Renseignements complémentaires : Service Vie Fédérale FFS : 04.50.51.98.75

(*) Fédération Espagnole de Sports d’Hiver et Fédération Andorrane de Ski : une convention de réciprocité des licences permet aux licenciés Espagnols et Andorrans de participer aux compétitions, toutes disciplines, inscrites au calendrier FFS sans titre de participation FFS (Ticket Course, Licence FFS). Néanmoins, ils devront impérativement présenter aux organisateurs leur licence Espagnole ou Andorrane en cours de validité.

(*) Fédération Suisse de Ski : une convention de réciprocité, conclue pour la saison sportive 2015/2016, permet aux licenciés Suisses de participer aux compétitions inscrites au calendrier FFS, sans titre de participation FFS (Ticket Course, Licence FFS), dans les disciplines suivantes : Saut à Ski, Combiné Nordique, Ski de Fond (y compris les courses populaires dites « longues distances ») Rollerski et Biathlon. Néanmoins, ils devront impérativement remettre aux organisateurs un certificat médical de non contre-indication à la pratique du ski en compétition ainsi qu’une copie de la licence sportive ou le formulaire «confirmation de licence» fourni par la Fédération Suisse de Ski dûment complété.

Inscriptions Athlètes sur les listes FIS

PERIODE D'INSCRIPTION

Chaque saison, la FIS demande à toutes les fédérations nationales de ski la liste des coureurs à inscrire ou à réinscrire sur les listes de points FIS pour la saison à venir.
ATTENTION : Les inscriptions ou réinscriptions doivent parvenir à la FFS par l'intermédiaire des comités régionaux dès le printemps pour la saison suivante. Une circulaire explicative (délai d’inscription, coût, année d’âge minimum..) est adressée en temps opportun aux comités régionaux.
C’est la F.F.S. qui procède à l’activation ou à la désactivation des codes FIS des athlètes sur le logiciel FIS.

REGLES D'INSCRIPTION
  1. Les clubs ou CTS doivent faire parvenir leurs inscriptions à la FFS par le canal de leur comité (sous réserve de l'Art. 203 du RIS2014).
  2. Les clubs qui sollicitent les inscriptions doivent en acquitter les frais (non remboursable quel que soit le motif).
  3. Les clubs qui reçoivent de nouveaux coureurs du fait d'une mutation sont responsables de leurs inscriptions et supportent les droits d'inscription.
Secrétariat à la Fédération Française de Ski :
  • Nathalie Portigliati pour toutes les disciplines.

NOTA :
Toute erreur (orthographe de nom, prénom, année de naissance, club) doit être signalée à la FFS pour demander la rectification
Toutes les demandes d’inscriptions sur les listes FIS doivent obligatoirement être accompagnées :

  • de la déclaration des athlètes pour l'octroi d'une licence internationale dûment remplie et revêtue de la signature du coureur (et des parents ou tuteur pour les mineurs).
    Ces déclarations sont conservées par la FFS.
    Ces déclarations d'athlètes sont obligatoires pour toutes les disciplines et pour toutes les catégories d'âges dès lors qu'il s’agit d'une course internationale.
  • d'une photocopie du passeport français ou de la carte d'identité française de l'athlète.

COUREUR AYANT LA DOUBLE NATIONALITE (Inscription sur les listes FIS) Si un compétiteur a la double nationalité, il doit choisir le pays pour lequel il veut concourir lors de sa 1ère année FIS.
Tout coureur qui souhaite courir pour son autre nationalité, doit en effectuer la demande dès le mois de mars, ce type de dossier étant étudié une fois par an aux réunions FIS du printemps. Toute demande est soumise à l’obligation du lieu de résidence principale de deux années, ou sous conditions d’être né sur le territoire du pays en question, ou si la mère ou le père du demandeur possède la nationalité, réside dans le pays et/ou y compte des ascendants (Art. 203.5 RIS2013).

Règlement Intérieur Particulier « Disciplinaire »

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Règlement Disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage humain

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